LE PETIT CHAP'RON
Présentation de la marque LE PETIT CHAP'RON
Déposée le 15 novembre 1996 par la société SAE BELLANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHAP'RON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT CHAP'RON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651249.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHAP'RON est expirée depuis le 15 novembre 2006.
SAE BELLANGER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52