Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHAP'RON
SAE BELLANGER

Numéro de dépôt :
96651249
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque LE PETIT CHAP'RON

Déposée le 15 novembre 1996 par la société SAE BELLANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHAP'RON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société SAE BELLANGER domicilié(e) 76590 MANEHOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 995 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARETTE Société des Anciens ETABLISSEMENTS BELLANGER - France.

La marque LE PETIT CHAP'RON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHAP'RON est expirée depuis le 15 novembre 2006.

SAE BELLANGER a également déposé les autres marques suivantes : LES GOUTUS , L'ARTISAN SPECIALISTE DU SAUCISSON SEC BELOR , B , STICKS COCKTAILS , LE PETIT MEUNIER


SAE BELLANGER - 76590 MANEHOUVILLE - France - SIREN 303995765


Monsieur MARETTE Société des Anciens ETABLISSEMENTS BELLANGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produits de Charcuterie